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Marques déposées par la société charles peyrouty
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Eden-le jardin environnemental
Marque expirée - Marque en non vigueur

Eden-le jardin environnemental
charles peyrouty

Numéro de dépôt :
3636652
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019
Eden-le jardin environnemental de charles peyrouty

Présentation de la marque Eden-le jardin environnemental

Déposée le 12 mars 2009 par la société charles peyrouty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eden-le jardin environnemental »

Le déposant est la société charles peyrouty domicilié(e) 9 rue des roussettes,78520 LIMAY - 78520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 939 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, charles peyrouty domicilié(e) 9 rue des roussettes,78520 LIMAY - 78520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eden-le jardin environnemental est expirée depuis le 12 mars 2019.

charles peyrouty a également déposé les autres marques suivantes : Les Ateliers Biodiversité : Evénements / Animations de sensibilisation au DD et à la Nature , PLT – PAR LA, A TRAVERS LE REVEIL CONSCIENCE


charles peyrouty - 9 rue des roussettes,78520 LIMAY - 78520 - France - SIREN 494939077


charles peyrouty - 9 rue des roussettes,78520 LIMAY - 78520 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.